Search for: "Vu Le"
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25 Nov 2017, 6:26 am
Cachée dans le dossier législatif de chaque loi (exemple), elle donne les dates limites prévues par le Gouvernement pour la prise des décrets prévus dans une loi. [read post]
18 May 2012, 11:50 pm
A priori, vite vu et grosso modo, ce propos dans le vent est séduisant [3]. [read post]
5 Aug 2023, 1:00 pm
The post Deja Vu: KBJ Accused of Using Another Bad Statistic in Affirmative Action Dissent first appeared on Le·gal In·sur·rec·tion. [read post]
17 Mar 2010, 2:45 am
Vu ce communiqué [1]. [read post]
4 Feb 2010, 1:27 am
Le décret n° 2010-112 du 2 février 2010 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives intronise le "référentiel général de sécurité" prévu par l'ordonnance. [read post]
17 Apr 2011, 4:51 am
Un forme de publi-information qui peut être efficace vu le trafic sur Youtube. [read post]
2 May 2017, 6:30 am
However, one thing is for certain, that many in the U.S. will be getting déjà vu over the story. [read post]
5 Jan 2016, 5:03 pm
Vu dans le Journal officiel Lois et décrets du 1er janvier 2016 (voir infra) : une rubrique Informations parlementaires, non vue jusqu'ici dans le sommaire du JO envoyé quotidiennement par mail par Legifrance. [read post]
24 Nov 2010, 2:00 pm
Et puis, le FDI n'étant ni un pur organisme administratif ni une pure (...) [read post]
11 Mar 2011, 8:33 am
Il s’agit d’un crédit annuel, prévu jusqu’à vingt ans, sur l’impôt sur le revenu des sociétés. [read post]
27 Feb 2008, 7:20 pm
Les parties avaient prévu de conclure leur opération le 29 mars 2007, soit plus de six semaines après avoir fait leurs dépôts antérieurs au fusionnement. [read post]
28 Jun 2020, 9:00 pm
Dans ces deux affaires, les Chambres 3.4.02 et 3.2.05 décident, exactement dans les mêmes termes, qu'au troisième niveau de convergence, les Chambres sont libres d'utiliser ou non les critères de l'article 13(1) RPCR 2020 dans l'exercice de leur pouvoir d'appréciation prévu à l'article 13(2) RPCR 2020 ou à l'article 13 RPCR 2007. [read post]
16 Apr 2010, 2:11 am
Parmi celles-ci, signalons : c'est désormais un président de chambre qui dirige le service un « bureau du droit constitutionnel » a été créé pour la mise en œuvre de la procédure de question prioritaire de constitutionnalité (QPC) le service s'est vu chargé de la direction des travaux (...) [read post]
26 Jul 2019, 2:49 pm
Quand bien même les rédacteurs sont bénévoles, vu le trafic, vu les litiges et risques de procès, vu les pressions aussi, il faut un management (300 permanents environ, dont un lobbyiste), un hébergement et une connexion très puissants et un staff juridique/avocats. [read post]
5 Sep 2013, 9:00 pm
Celle-ci aura vu une baisse du nombre de visites (112 000, -4%) et de pages vues (176 000, -5%), mais une hausse du nombre de visiteurs uniques (41 000, +3%). [read post]
7 Jan 2016, 11:55 pm
Nous avons vu il y a quelques jours que le Conseil fédéral considère dans son Rapport du 11 décembre 2015 sur la responsabilité civile des fournisseurs de services Internet qu’il n’est pas nécessaire d’adopter un régime de responsabilité spécifique, ni... [read post]
2 Aug 2023, 4:00 pm
L'appareil de retrait d'un thrombus d'un vaisseau sanguin comprenait notamment une partie biseautée fixée de manière permanente au fil de guidage 7.Dans le contexte de l'appréciation de la nouveauté au vu de D4, les parties ont toutes les deux pris en compte la description du brevet pour aboutir à deux interprétations différentes de l'expression "fixée de… [read post]
11 Jul 2013, 2:10 pm
C’est ainsi que La pub et le droit a vu le jour, le 1er août 2004. [read post]
31 Jul 2013, 8:53 pm
J’en profite pour les remercier, le Barreau du Québec et leurs membres, pour leur précieuse collaboration.C’est ainsi que La pub et le droit a vu le jour, le 1er août 2004. [read post]
28 Aug 2022, 4:00 pm
La Requérante (opposante) avait demandé à ce que la procédure orale se tienne dans les locaux de l'OEB et non, comme prévu par la Chambre, par visioconférence.Elle argumentait qu'il n'existait plus de situation d'urgence au sens de G1/21, en particulier plus de restrictions touchant à la vie courante, et donc qu'aucune raison ne justifiait de tenir la procédure orale par visioconférence alors [read post]
